Up

La pratique de la boule de fort

La pratique de la boule de fort
La_pratique_de_la_boule_de_fort.pdf
Taille fichier:
275.55 kB
Date:
20 décembre 2019
Chargements:
116 x
 

License Agreement

Propriétaire du site : Fédération Française de Boule de Fort (FFBDF)

Association déclarée sous le n" W491010838

SIREN : 504 944 901

N° d'établissement (NIC) 00017

SIRET : 50494490100017

Code ape (NAF) : 9312Z

Libellé du code APE : Activités de clubs de sports

Webmestre (administrateur du site ) : BOURDON Clément

Droit d’auteur – Copyright – Marques :

L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par les législations françaises et internationales en vigueur sur les droits d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier sans que la liste soit limitative, les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages de ce site Internet, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à son auteur, - et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par son auteur de leurs images et/ou de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.

La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, ou tout autre support est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable du propriétaire de ce site.

La reproduction des textes et des pages du site Internet sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse Internet et du nom du propriétaire de ce site.

Par ailleurs, toutes les marques citées et les logos représentés sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Exclusions de responsabilité et de garantie de l’auteur de ce site

En aucun cas, l’auteur de ce site ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d'accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l’internaute des recommandations et/ou restrictions formulées par l’auteur de ce site ou encore d’une utilisation inappropriée et/ou mauvaise compréhension de la part des visiteurs dans le cadre de l’usage du présent site internet.

L’auteur de ce site exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur le site Internet et s’avérant matériellement erronées et/ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information du site Internet, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).

Droits d’opposition et de rectification des données.

Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI, VOUS ETES TENUS DE VOUS INFORMER DES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS ET D'AGIR OU NON EN ACTE ET CONSCIENCE DE CELLE CI.

Les internautes reconnaissent avoir pris connaissance de cet avertissement et l'approuvent entièrement, en visitant ce site.

Traitement des données personnelles

Nature des données recueillies
Les adresses de courrier électronique recueillies proviennent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique à partir des formulaires de contact ou de l'inscription sur le site ou au calendrier. Quel emploi est-il fait de ces données ? Les informations qui nous sont communiquées ne sont jamais confiées à des tiers. Les adresses courriel ne nous servent qu'à vous envoyer une réponse ou vos mots de passe liés au site. Pour les associations, cercles, sociétés et les commerçants-artisans, les coordonnées téléphoniques, adresses ou courriels permettent de réaliser un annuaire des associations, cercles, sociétes ou des commerçants.

Crédits photos :

Fédération Française de Boule Fort

Bourdon Clément

Galmard Alain

Eléments graphiques : Peters Communication 

I agree to the terms listed above
 
 
Powered by Phoca Download